Santé Vitalité Tranquillité

Professeure certifiée depuis plus de 20 ans (2000), 

titulaire d'une licence et d'une maîtrise de biologie cellulaire et physiologie (1999), formée en neuropsychologie (développement de l'enfant, troubles des apprentissages, 2018), neurosciences (2013), estime de soi, naturopathie (2022), santé par l'alimentation, psychothérapie (2023), massage amma assis (2016) et yoga (2014), 

j'exerce en tant que naturopathe, psychopraticienne 

et professeure spécialisée en neurosciences 

et troubles des apprentissages.

Je vous propose un accompagnement 

bienveillant et adapté à votre unicité, 

porteur d'efficacité et de stratégies

dès le premier rdv !

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site : 
Le site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ est édité par l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité, micro-entreprise, dont le siège social est situé au 1 La Meneudière 53120 Brecé, immatriculée au registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers sous le numéro d’identification unique SIRET : 922 836 754 00015.

Responsable de publication : 
Le site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ est hébergé par la société Site W.

Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ quel qu’il soit (textes, images, graphismes, logos et autres représentations) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. 
Il est donc interdit de reproduire, distribuer, modifier, afficher ou utiliser le-dit contenu.

Nous contacter :
Par email : morel.svt@gmail.com

CNIL :
La société Santé Vitalité Tranquillité conservera dans ses systèmes informatiques ou dossiers papiers et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées pas Santé Vitalité Tranquillité. Pour exercer ce droit, il conviendra à l’utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : morel.svt@gmail.com

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Rédigées par : Laetitia Morel
Applicables à compter du 1er avril 2025

Préambule :
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations de services et à toutes les ventes conclues sur le site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/, par téléphone au cabinet ou suite à l’établissement d’un contrat de prestation.

Les présentes CGV s’appliquent aux deux parties prenantes de la prestation : le consultant ci-après nommé « le client » et Madame Laetitia Morel ci-après nommé « le prestataire ».

Le client déclara avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes CGV avant la passation de la commande. La validation de la commande vaut acceptation des CGV.

Les CGV décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité et de son client dans le cadre de la vente de prestations thérapeutiques, coaching, enseignement et bien-être. 

Le site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ et le cabinet siège social appartiennent à :
- Madame Laetitia Morel
- Micro-entreprise, n° SIRET 922 836 754 00015
- domiciliée au 1 La Meneudière 53120 Brecé
- adresse URL du site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/
- adresse courriel : morel.svt@gmail.com
- téléphone : (+33)6 09 01 63 10
TVA non appicable en vertu de l’article 2938 du CGI

ARTICLE 1er : CONTENU ET CHAMPS D’APPLICATION
Les présentes CGV s’appliquent lors de l’achat de prestations de services proposées par Madame Laetitia Morel de Santé Vitalité Tranquillité. Ces CGV s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes sur internet ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. Les CGV sont disponibles sur le site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/, sont affichées dans la salle d’attente du cabinet et sont fournies à chaque demande de devis et de contrat de prestation. Elles seront envoyées au client par courriel, sur simple demande écrite envoyée par courriel à l’adresse morel.svt@gmail.com. Madame Laetitia Morel, de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité, se réserve le droit de modifier ponctuellement les CGV. Elle en informera les clients par courriel et par la mise en place d’une notification sur le site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/

Tout achat, commande, réservation de rendez-vous en ligne, par téléphone ou au cabinet implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV. Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant son achat. L’achat, la passation de commande et la réservation vaut acceptation des CGV.

ARTICLE 2 : ETENDUE GEOGRAPHIQUE

Les prestations de rendez-vous en présentiel pourront être réalisées aux cabinets situés d’une part sur la commune de Brecé (53120) au 1 La Meneudière ou d’autre part sur la commune de Gorron (53120) au 8 rue de Bretagne ou au domicile des consultants dans un rayon de 10 km (sans surcoût), au-delà de 10 km sur devis.
Les prestations en entreprise seront réalisées sur le territoire français.
Les prestations de consultation étant également réalisées en visioconférence, celles-ci peuvent avoir lieu avec des clients localisés à l’étranger, néanmoins la prestation reste encadrée et régie par la législation française.

ARTICLE 3 : PRESTATIONS PROPOSEES
Madame Laetitia Morel, de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité, propose les prestations suivantes :
Accompagnement en consultation de naturopathie 
Accompagnement en consultation de psychothérapie 
Accompagnement en consultation de graphopédagogie et graphothérapie
Accompagnement en enseignement, neurosciences, difficultés scolaires et troubles des apprentissages
Accompagnement en coaching
Accompagnement de bien-être par le massage Amma Assis, l’acupression et le yoga.
Les prestations de naturopathie et de psychothérapie peuvent se faire en visioconférence.
Madame Laetitia Morel a été formée et certifiée pour la pratique de chacun de ces accompagnements.
Ces prestations peuvent être proposées à des particuliers, entreprises, collectivités ou associations. 
L’ensemble des modalités de réalisation de ces techniques est présenté sur le site internet : https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/
Les potentielles contre-indications ou conditions d’organisation des prestations sont également décrites sur le site : https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/

ARTICLE 4 : INFORMATIONS PRECONTRACTUELLES
Le client reconnaît avoir eu connaissance, préalablement, à toute transaction des informations suivantes.
4-1 Tarifs et modalités de paiement
Les tarifs des consultations sont indiqués sur le site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ ainsi qu’au cabinet de consultation.
Dans le cadre de prestations pour entreprises / collectivités / associées, les tarifs seront stipulés sur les devis délivrés au client.
Les tarifs sont indiqués en euros HT, TVA non-applicable en vertu de l’article 293B du CGI.
4-2 Tarifs préférentiels, promotions et réduction
Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité, se réserve la possibilité de proposer des tarifs préférentiels et d’accorder des offres promotionnelles. Les conditions et durée de ces avantages seront proposés sur le site internet https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ et dans la salle d’attente du cabinet, ou encore par tout autre moyen choisi par Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité.
Les promotions ne sont valables que pour la durée précisée et selon les modalités et les conditions prévues et exposées. Ils ne peuvent être convertis en somme d’argent remboursable au client. Sauf dispositions contraires exposées dans l’offre promotionnelle, les promotions et tarifs préférentiels ne sont pas cumulables lors de l’achat.
4-3 Modalités de réservation
Réservation via la ligne téléphonique du cabinet :
Le client pourra programmer une prestation en cabinet en appelant la ligne téléphonique du cabinet au numéro 06 09 01 63 10. Madame Laetitia Morel pouvant être en rendez-vous lors de l’appel, le client sera encouragé à laisser un message sur le répondeur du cabinet. Madame Laetitia Morel s’engage alors à rappeler le client dans les 48h pour convenir avec lui d’un rendez-vous.
4-4 Modalités de paiement
Pour les prestations en cabinet ou à domicile :
En ce qui concerne l’achat de prestations réalisées en cabinet ou au domicile du client, le paiement est exigible à la réservation. Le paiement peut être effectué par chèque (chèques acceptés des départements 35, 61, 50 et 53), en espèces ou par virement bancaire instantané.
La réservation est confirmée à la réception du paiement.

Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité s’accorde le droit de modifier les tarifs à tout moment et sans préavis. Toutefois, elle s’engage à facturer les séances aux tarifs en vigueur au moment de la réservation / commande.

ARTICLE 5 : LIVRAISON
Pour les séances en visioconférence, dès réception du paiement de la séance, Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité s’engage à contacter le client par mail ou par téléphone, dans les 48 heures, afin de confirmer la réception du paiement et la prise de rendez-vous. Le moyen choisi pour communiquer lors de la visioconférence est d’un commun accord.

ARTICLE 6 : REPORT, MODIFICATION OU ANNULATION D’UN RENDEZ-VOUS
Un rendez-vous peut être modifié ou annulé sans coût supplémentaire en prévenant, au moins 48h avant le rendez-vous, Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité par courriel à l’adresse morel.svt@gmail.com ou par téléphone au 06 09 01 63 10. Toutefois, en cas d’annulation de la part du client moins de 48 heures avant (ou de non-venue au rendez-vous), la séance est due et aucun remboursement ne sera possible. En cas de modification ou annulation du fait de Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité, le client sera prévenu et une nouvelle date de rendez-vous sera planifiée dans un délai le plus court possible.

ARTICLE 7 : RESPONSABILITE
Les prestations proposées par Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité n’ont pas vocation à remplacer une prise en charge médicale. Elles n’ont aucune visée médicale. Elles ont pour unique objectif le bien-être du client et constituent, en ce sens, une approche complémentaire.
Le naturopathe n’est pas habilité à délivrer une ordonnance, à établir des diagnostics médicaux ou à supprimer/modifier un traitement médical, les éléments transmis au cours de la consultation ne valent pas pour ordonnance et ne se substitue pas à un traitement médical.
Il est conseillé au client de consulter son médecin avant de prendre rendez-vous avec Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité. Il est également rappelé que les compléments alimentaires et les huiles essentielles contiennent des substances actives puissantes et qu’ils peuvent être dangereux s’ils ne sont pas utilisés à bon escient et sans précaution.
Le qualificatif « naturel » n’est pas synonyme de « inoffensif ». Chaque personne va réagir différemment. L’efficacité et les résultats de l’application du conseil ou du massage donné ne peuvent, en conséquence, être garantis.
Certaines pratiques et techniques peuvent présenter des contre-indications, ces contre-indications seront spécifiées au client en préambule de chaque prestation. Les contre-indications sont également présentées sur le site internet https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/.
Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle auprès du Cabinet d’assurances Gerbault, sous le n° de contrat AMARK 7597.
Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité, ne pourra être tenue pour responsable si la confirmation de commande venait à être redirigée vers les SPAMS de la messagerie électronique du client.

ARTICLE 8 : CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET : 
https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ 
En ce qui concerne l’utilisation du site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/, le client est invité à se rendre sur le site https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ pour connaître les règles, notamment, relatives à la protection de la vie privée.

ARTICLE 9 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les documents, techniques, produits, dessins, photographies, remis aux clients ou contenus sur le site internet https://santevitalitetranquillitelaetitiamorelnaturopathe.sitew.fr/ et les réseaux associés, demeurent la propriété exclusive de Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité, seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, techniques, produits, dessins et photographies, et doivent lui être rendus sur toute demande de sa part. Les clients s’engagent à ne faire aucun usage de ces documents, techniques, produits, dessins, photographies, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers.
Les documents ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public sous quelque forme que ce soit, y compris électronique. L’utilisation des documents ne peut être faite que sur autorisation écrite préalable de Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité.

ARTICLE 10 : INFORMATIONS RELATIVES A CONFIDENTIALITE
Le cadre de l’exercice des prestations de Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité est soumis au secret professionnel. Les parties s’engagent à garder la confidentialité quant aux informations et documents échangés durant le service, de quelque nature qu’ils soient (personnels, économiques, commerciaux, techniques, matériels pédagogiques…).

ARTICLE 11 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Le client est invité à consulter les mentions légales pour prendre connaissance de la protection de ses données personnelles, collectées lors des transactions avec Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité.
Dans le cadre de ses prestations, et pour le suivi des clients, Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité collecte les informations personnelles suivantes :
prénom,
nom,
adresse,
adresse mail,
téléphone. 
Les traitements de données effectués sont fondés sur les bases légales suivantes :
consentement de l’utilisateur,
traitement de la commande.
Les données personnelles ne seront jamais vendues à des tiers.
Le responsable du traitement de ces données est Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité :
Il peut être contacté de la manière suivante :
par téléphone : (+33) 6 09 01 63 10
par courriel : morel.svt@gmail.com
par courrier : 1 La Meneudière 53120 Brecé
Conformément à la législation en vigueur, le client possède :
un droit d’accès,
un droit de rectification,
un droit à l’effacement,
un droit à la portabilité des données,
un droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données,
un droit de saisir l’autorité compétente : la Commission National de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr
Pour exercer ses droits, le client pourra contacter Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité à l’adresse courriel morel.svt@gmail.com en indiquant l’objet de sa demande. La demande sera traitée dans les 30 (trente) jours suivants la réception du courriel du client.
Dans le cas où le client est un mineur de moins de 18 ans, le consentement d’un représentant légal sera nécessaire avant l’exécution de la prestation de service.
Les données seront conservées 2 ans pour les données relatives au fichier client et 10 ans dans le cadre de la gestion des données de facturation.

ARTICLE 12 : INFORMATIONS RELATIVES A LA MEDIATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est le cabinet Gerbault assurances. Le client peut prendre contact avec le cabinet Gerbault sur le site https://cabinetgerbault.com/index.html.

ARTICLE 13 : JURIDICTION COMPÉTENTE ET DROIT APPLICABLE
La législation française s’applique aux présentes CGV.
En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGV, vous pouvez joindre Madame Laetitia Morel de l’entreprise Santé Vitalité Tranquillité aux coordonnées inscrites à l’article 1.

Cabinets :

n°1 : 8 rue de Bretagne 53120 Gorron

n°2 : 1 La Meneudière 53120 Brecé

Rééquilibrage alimentaire

Naturopathie

Technique amma assis

Acupression

Téléphone

06-09-01-63-10

Yoga

Développement personnel

Mail

morel.svt@gmail.com

Thérapie Cognitive et Comportementale

Neurosciences

Troubles des apprentissages